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Blog Agipaie : Documentation RH

Afin d’optimiser votre gestion sociale, nous avons créé pour vous, une page avec la liste des documents « Les must have » que vous utiliserez régulièrement pour votre sociale, au cas ou vous n’utilisez pas encore le logiciel  Agipaie pour générer ces documents en un seul clic, nous mettons à votre disposition une liste non exhaustive de ces documents, qu’ on alimentera régulièrement.

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Formulaire d'aide à l'embauche d'un jeune zéro charges TPE

Bientôt saisie en ligne disponible gratuitement !

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Demande d'aide à l'embauche pour les PME

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Attestation emploi

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Contrat d'apprentissage (FA13) Cerfa
n°10103*06

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Demande d'aide au reclassement

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Imprimé de rupture conventionnelle

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Attestation de salaire - Accident du travail ou maladie professionnelle
Cerfa n°11137-03

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Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) - Fiche d'aide au calcul
Cerfa n°15442*01

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Contrat de professionnalisation Cerfa n°12434*02

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Déclaration d'accident du travail (S6200) Cerfa n°14463*02

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Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) - Fiche d'aide au calcul
Cerfa n°15442*01

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Procès-verbal des élections de la délégation unique du personnel (membres titulaires) cerfa n° 10115*05

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Demande d'autorisation de travail pour conclure un contrat de travail avec un salarié étranger non européen résidant en France Cerfa n°15186*02

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Feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle Cerfa n°11383*02

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# File Description File size
1 pdf cerfa-n1446302-dclaration-accident-travail-s6200 Déclaration accident de travail URSSAF
formulaire CERFA à télécharger et remplir afin d’émettre un DSN événementielle Accident de travail
491 KB
2 pdf Feuille de déclaration d'accident de travail ou maladie professionnelle cerfa n°1138302 Formulaire CERFA Déclaration maladie professionnelle
87 KB
3 pdf Formulaire de déclaration d'embauche d'un salarié dans une entreprise implanté en zfu déclaration d'embauche en ZFU Formulaire de déclaration d'embauche d'un salarié dans une entreprise implanté en zfu
formulaire-dclaration-dembauche-dun-salari-une-entreprise-implante-zone-franche-urbaine-zfu
290 KB
4 pdf Contrat de professionnalisation CERFA n°1243402 Déclaration CERFA contrat de professionnalisation
83 KB
5 pdf Contrat d'apprentissage fa13 Cerfa n°1010306 CERFA contrat d’apprentissage fa13 Cerfa n°1010306
454 KB
6 pdf Crédit impôt pour la compétitivité pour l'emploi CICE Fiche d'aide au calcul cerfa-n1544201 Fiche de Calcul du crédit impot compétitivité cerfa-n1544201 crédit impôt pour la compétitivité pour l'emploi CICE Fiche d'aide au calcul
196 KB
7 pdf Contrat de sécurisation professionnelle Contrat de sécurisation professionnelle Fiche salarié / information salarié
239 KB
8 pdf Rupture conventionnelle d’un contrat de travail à durée indéterminée et formulaire de demande d’homologation Cerfa_13757-03 Rupture conventionnelle d’un contrat de travail à durée indéterminée et formulaire de demande d’homologation Cerfa_13757-03
527 KB
9 zip Documents contrat de sécurisation professionnelle Documents contrat de sécurisation professionnelle
569 KB
10 pdf Demande d'autorisation travail pour conclure un contrat travail avec un salarié étranger non européen résidant en France CERFA N°1518602 Cerfa n°15186*02 Demande d'autorisation de travail pour conclure un contrat de travail avec un salarié étranger non européen résidant en France
1 MB
11 pdf Déclaration d'accident travail s6200 CERFA n°1446302 Déclaration d'accident de travail
491 KB

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